Les chevaux fiscaux constituent une expression qu’on entend souvent dans le milieu automobile sans en avoir une parfaite connaissance. En effet, ils font partie des informations importantes pour l’obtention d’une carte grise et l’immatriculation de votre véhicule. Où trouver la puissance fiscale sur une carte grise ? Lisez cet article pour le découvrir.
Plan de l'article
Carte grise et chevaux fiscaux
La carte grise est le document d’identification de tout véhicule. C’est une pièce obligatoire qui doit être demandée à l’achat, que ce soit une automobile neuve ou d’occasion. Sur le certificat d’immatriculation, on retrouve plusieurs informations relatives à l’identité du propriétaire et aux données de la voiture.
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Vous y verrez donc votre identité, vos coordonnées ainsi que le modèle, voire la cylindrée de votre voiture. On peut aussi trouver sur la carte grise les informations sur les chevaux fiscaux.
Encore appelé puissance administrative ou puissance fiscale, le cheval fiscal d’une voiture est une unité de mesure qui définit sa puissance théorique. Du point de vue des impôts, il correspond à la puissance maximale du moteur d’une bagnole et est exprimé est CV (chevaux fiscaux).
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Toutefois, il faut retenir que lorsque le nombre de chevaux fiscaux d’une voiture est élevé, celle-ci est forcément plus puissante et la taxe correspondante est également chère.
Puissance fiscale sur carte grise
Sur un ancien certificat d’immatriculation, les chevaux fiscaux peuvent être identifiés assez facilement. En effet, au cours d’un achat occasionnel, l’ancien propriétaire est dans l’obligation de vous remettre la carte grise. Ce document est souvent obtenu après la conclusion de la vente. Ainsi, sur les trois parties que compte cette pièce, vous retrouverez dans la deuxième partie l’information relative à la puissance fiscale du véhicule.
De même, vous pourrez lire sur la facture relative à la vente de voiture ou autre document fourni par le vendeur, les données sur la puissance administrative si le véhicule vendu est neuf. Cependant, il faut noter qu’elles sont indiquées dans la case P.6 du certificat d’immatriculation sur le côté droit et au-dessus de la case U.1.
En somme, que ce soit sur une ancienne ou une nouvelle voiture, vous retrouverez sa puissance fiscale sur son certificat d’immatriculation ou carte grise dans la rubrique P6.
Autres informations à connaître sur les chevaux fiscaux
Il est bien de savoir où trouver les informations sur la puissance fiscale de votre automobile. Mais c’est mieux de maîtriser le tarif de celle-ci. Ainsi, il est important de savoir que le coût d’obtention d’une carte grise varie selon une taxe régionale. Cette dernière fonctionne suivant le nombre de chevaux fiscaux du véhicule, ses émissions de CO2 et son âge. De plus, elle prend également en compte le prix du cheval fiscal de la région du titulaire.
Par ailleurs, pour calculer la taxe régionale, il faut effectuer la multiplication entre le nombre de chevaux fiscaux et le prix du cheval fiscal. Or, ce dernier varie d’une région à une autre. Par exemple en 2021, cette taxe est de 27 € en Corse et 51,20 € en Provence Alpes-Côte-d’Azur. C’est donc ce qui explique les variations de prix entre les différentes régions pour l’obtention d’une carte grise.
Calculer les chevaux fiscaux d’un véhicule
Calculer les chevaux fiscaux d’un véhicule est essentiel pour déterminer le montant de la taxe régionale liée à l’obtention de la carte grise. Il existe plusieurs méthodes permettant d’effectuer ce calcul, mais elles se basent toutes sur des critères spécifiques.
La méthode traditionnelle consiste à prendre en compte la cylindrée du moteur, exprimée en centimètres cubes (cm³), ainsi que le nombre de cylindres. Ces informations sont généralement indiquées dans le certificat d’immatriculation du véhicule. En multipliant ces deux valeurs et en appliquant un coefficient, on obtient le nombre de chevaux fiscaux.
Toutefois, cette méthode peut être relativement complexe et nécessite parfois des connaissances techniques approfondies. Heureusement, il existe désormais des calculateurs en ligne qui permettent une estimation rapide et précise du nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule.
Il faut noter que certains facteurs peuvent aussi influencer le calcul des chevaux fiscaux. Par exemple, les émissions de CO2 peuvent aussi être prises en compte dans certains cas afin d’évaluer la puissance réelle du véhicule sur les routes.
Il est donc recommandé aux propriétaires potentiels ou actuels d’un véhicule souhaitant obtenir une carte grise ou simplement connaître sa puissance fiscale exacte qu’ils utilisent l’aide fournie par ces outils modernisés afin que leur demande soit traitée promptement sans aucune chance possible pour eux-mêmes ou pour toute tierce personne cherchant également à obtenir rapidement une telle information importante.
Les conséquences des chevaux fiscaux sur le coût de la carte grise
Les chevaux fiscaux d’un véhicule ont un impact direct sur le coût de la carte grise. Effectivement, plus le nombre de chevaux fiscaux est élevé, plus la taxe régionale à payer sera importante. Cette taxe peut représenter une somme conséquente et vous devez bien prendre en compte ce critère lors de l’achat d’un véhicule.
Vous devez noter que les tarifs des chevaux fiscaux peuvent varier d’une région à une autre. Certainement pour refléter différents niveaux économiques dans chaque région française. Il est possible que deux véhicules ayant le même nombre de chevaux fiscaux se voient appliquer des montants différents en fonction du lieu où ils sont immatriculés. Les propriétaires potentiels doivent donc être conscients qu’ils n’auront pas forcément à payer le même montant s’ils choisissent une autre localité.
Il existe cependant certains cas où les véhicules électriques, par exemple, peuvent bénéficier d’avantages spécifiques liés aux émissions polluantes réduites ou nulles. Dans ces situations particulières, les utilisateurs pourront profiter souvent non seulement d’une meilleure conscience écologique grâce au choix qu’ils ont fait, mais aussi potentiellement faire cet investissement financier supplémentaire qui serait nécessairement requis sans cette option verte étant donné leur bon acte environnemental.
Avant tout achat ou changement concernant votre voiture personnelle, il est primordial de s’informer sur le nombre de chevaux fiscaux du véhicule. Cela vous permettra d’estimer avec précision la taxe régionale liée à votre future carte grise et ainsi éviter toute mauvaise surprise financière. N’hésitez pas à utiliser les ressources en ligne ou à consulter un professionnel pour obtenir toutes les informations nécessaires dans la démarche de l’immatriculation de votre véhicule.